MENTIONS LÉGALES

• PROPRIÉTAIRE DU SITE (INFORMATIONS RELATIVES À L’ENTREPRISE)

Yannick BOUILLAULT – La maison des artistes
Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés et au répertoire des métiers
Tel : 06.26.24.43.62 / Mail : ybouillault@gmail.com

N°SIRET : 819 348 681 00019 / N°TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI / CODE NAF : 9003A

 

• RESPONSABLE DE LA PUBLICATION & RÉDACTION

Yannick BOUILLAULT

 

• CRÉATION & HÉBERGEMENT

 

Création

Point Graphique – Auto-entrepreneur – GRIMEAU Anaïs
38 avenue alexandra david neel – 85000 La Roche sur yon
Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés et au répertoire des métiers
Tel : 06.42.04.95.88 – Mail : contact@point-graphique.fr
N°SIRET : 823 110 622 00037
N°TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI
CODE NAF : 9003A

 

Hébergement

OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

• DROIT SUR L’ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le sculpteur reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur ce site appartiennent à Yannick BOUILLAULT. Il est nécessaire d’avoir son autorisation pour toute exploitation de ces droits.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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